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Le Nouveau Praticien Vét élevages & santé
Volume 17, Numéro 60, 2025
Règlementation
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| Page(s) | 68 - 72 | |
| Section | Rubriques | |
| DOI | https://doi.org/10.1051/npvelsa/2025037 | |
| Publié en ligne | 3 octobre 2025 | |
Focus sur… la cascade thérapeutique vétérinaire des animaux terrestres producteurs de denrées
Focus on… The Veterinary Therapeutic Cascade for Terrestrial Food-Producing Animals
Veille réglementaire LegiVeille Site web : legiveille.fr
La cascade thérapeutique vétérinaire permet, dans un cadre réglementaire strict et à titre exceptionnel, le recours à des alternatives médicamenteuses en l’absence de traitement autorisé et adapté, afin de préserver la santé animale. Cet article vise à mieux connaître et comprendre ce dispositif utile aux prescripteurs.
La cascade thérapeutique vétérinaire pour les animaux terrestres producteurs d’aliments est un dispositif réglementaire européen permettant de traiter ces animaux, à titre exceptionnel, afin d’éviter des souffrances inacceptables pour l’animal qui pourraient être générées par l’absence d’un traitement autorisé et disponible dans un État membre de l’UE. La cascade suit une hiérarchie stricte ouvrant différentes options : médicament vétérinaire autorisé en France ou en Europe pour une espèce ou une indication différente, à défaut médicament vétérinaire non destiné aux animaux de production, à défaut médicament humain, à défaut préparation extemporanée puis enfin médicament autorisé dans un pays hors UE. Le vétérinaire engage sa responsabilité et doit définir un temps d’attente minimal, qui est porté sur l’ordonnance.
Abstract
The veterinary therapeutic cascade for terrestrial food-producing animals is a European regulatory mechanism that allows, on an exceptional basis, the treatment of such animals in order to prevent unacceptable suffering that could result from the absence of an authorised and available treatment within an EU Member State. The cascade follows a strict hierarchical framework that permits successive options: a veterinary medicinal product authorised in France or elsewhere in the EU for a different species or indication; failing that, a veterinary medicinal product not intended for food-producing animals; failing that, a human medicinal product; failing that, an extemporaneous preparation; and lastly, a veterinary medicinal product authorised in a third (non-EU) country. The veterinarian assumes full responsibility and must determine an appropriate withdrawal period, which must be indicated on the prescription.
Mots clés : AMM / cascade thérapeutique / médicament vétérinaire / réglementation / hors AMM / temps d’attente / ATU
Key words: marketing authorization / therapeutic cascade / veterinary medicine / regulation / off-label use / withholding period / temporary authorization
Crédit Formation Continue : 0,05 CFC par article

Olivier Bidaud
© EDP Sciences, 2025
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